Maladie professionnelle ou maladie en relation avec le travail ?

Toute maladie contractée au travail n’est pas forcément considérée comme maladie professionnelle. Le burn-out est-il une maladie professionnelle ou une maladie en relation avec le travail ?

Qu’est-ce qu’une maladie professionnelle ?

Pour entrer en considération, la maladie doit être provoquée par un agent causal se trouvant dans l’environnement de travail ou par les activités liées à la profession. Il faut également que l’exposition nocive subie par le travailleur soit plus grande que celle subie par la population en général et qu’elle soit de nature à provoquer la maladie selon les connaissances médicales généralement admises. 

En général, les maladies professionnelles sont causées par une exposition à des dangers physiques et chimiques. Elles prennent souvent des mois ou des années à se développer. Nous pouvons citer, comme exemple, la silicose des mineurs.

Le système liste

En Belgique, il existe une liste officielle des maladies professionnelles reconnues qui donnent lieu à une indemnisation. Cette liste est fixée par arrêté royal et est régulièrement mise à jour.

Une maladie est considérée comme une maladie professionnelle si elle correspond aux critères de diagnostic et d’expositions tels que mentionnés dans la loi. Le travailleur doit prouver qu’il est atteint de la maladie reprise dans la liste et qu’il a été exposé au risque professionnel de la maladie dont il est victime. Dès que ces deux preuves sont établies, la relation de causalité entre l’exposition et le dommage est présumée de manière irréfragable. 

Vous pouvez retrouver la liste des maladies professionnelles en Belgique sur le site de Fedris, l’Agence fédérale des risques professionnels.

Le système ouvert

Il n’est pas exclu qu’une maladie ne figurant pas sur la liste des maladies professionnelles reconnues trouve, malgré tout, sa source dans la profession. 
Afin d’obtenir une indemnisation pour une maladie ne se retrouvant pas dans la liste, le travailleur doit apporter une triple preuve : 

• qu’il est atteint d’une maladie qui trouve sa cause déterminante et directe dans sa profession ;
• qu’il est exposé à un risque professionnel ;
• qu’il existe un lien de causalité entre cette maladie et l’exposition à ce risque professionnel. 

Qu’est-ce qu’une maladie en relation avec le travail?

Le 13 juillet 2006 (MB 1/09/2006), cette notion de « maladie en relation avec le travail » est entrée dans la législation belge afin de permettre à l’Agence fédérale des risques professionnels (Fedris) de mettre en place de la prévention secondaire pour ce type de maladie. 

La législation définit les maladies en relation avec le travail comme étant des maladies qui, selon les connaissances médicales généralement admises, peuvent trouver leur cause partielle dans une exposition à une influence nocive, inhérente à l’activité professionnelle. Cependant, il faut que cette exposition soit supérieure à celle subie par la population en général mais elle ne doit pas constituer la cause prépondérante de la maladie. 
Les maladies en relation avec le travail ont des agents causals multiples où l’on retrouve des facteurs inhérents à la profession. 

Le burn-out : maladie professionnelle ou maladie en relation avec le travail ?

Il n’y a pas de consensus scientifique pour définir le burn-out. Cependant, toutes les études scientifiques réalisées s’accordent sur le fait que le burn-out est un syndrome lié au travail mais que d’autres composantes liées à la personne ou à la sphère privée peuvent également entrer en jeu. 

À la demande de l’ancienne ministre des Affaires sociales, Maggie De Block, Fedris a envisagé la reconnaissance du burn-out comme maladie en relation avec le travail. Cela a permis l’implémentation d’un trajet d’accompagnement de travailleur se trouvant à un stade précoce de burn-out dans le cadre de la prévention secondaire.